Le budget est adopté par le conseil municipal. Il est le fil conducteur de l’année à venir. Ce document fixe des crédits et l’exécutif de la commune ne peut dépasser les limites autorisées par le budget.
Auteur : Mairie
En cette période coronavirus : contacts et informations utiles
Liste de contacts et informations utiles (cliquer sur les liens) :
La lutte contre les violences intra-familiales
Déchéteries modalités d’accueil des professionnels
Associations : dossier de demande de subvention 2020
Dossiers de demande 2020 à télécharger et retourner en mairie.
INFORMATION SERVICE PUBLIC : ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)
Vos démarches administratives de titres sécurisés (carte d’identité, passeport, carte grise, permis de conduire) sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).
Toutes les informations et démarches en cliquant sur lien suivant :https://ants.gouv.fr
Lotissement de la Mettrie : 1 lot disponible à la vente
Lotissement de la Mettrie
La commune disposait de 35 terrains destinés à l’acquisition pour les particuliers au lotissement de la Mettrie (Lieu dit La Mettrie).
Voisinage : Règlementation (bruit, plantations…)
Vous trouverez dans cette rubrique, une présentation non exhaustive de la règlementation locale afférente au voisinage émanant de règles nationales ou des arrêtés préfectoraux.
VENTE PROPRIETE SISE AU “PLESSIX MADEUC”
Par décision du conseil d’administration du CCAS, mise en vente d’une maison d’habitation avec dépendances sur terrain de 9 678 m² située au Plessix-Madeuc.
Renseignements auprès de la mairie : contact@corseul.fr Tél 02 96 27 90 17
Pacs : Les démarches
Depuis le 1er novembre 2017, les mairies sont en charge de l’instruction des demandes de Pacte civil de solidarité (PACS).
Carte d’identité : dans quelle mairie faire sa demande ?
Depuis le 1er décembre 2016, dans les Côtes-d’Armor, seulement 25 mairies sont habilitées à recevoir des demandes de renouvellement de la Carte Nationale d’Identité (CNI).
Arrêtés du maire
Vous trouverez dans cette rubrique, une présentation non exhaustive de la réglementation émanant du maire.